Jean-Luc Hamot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hamot (Jean-Luc)
Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Jean-Luc Hamot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
Jean-Luc Hamot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
date_fin
=
"
2001-06-30
"
JORFTEXT000000586820
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2000
09/12/2000
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut
=
"
1999-07-01
"
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000396107
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
Au titre des planteurs de betteraves à sucre
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000395731
(source JORF)
désignation
27 Juin 1999
27/06/1999
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000569330
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000194910
(source JORF)
nomination
09 Octobre 1996
09/10/1996
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (F.I.R.S.) les personnalités ci-après
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000718726
(source JORF)
désignation
20 Mai 1995
20/05/1995
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000165805
(source JORF)
nomination
04 Février 1995
04/02/1995
De:
Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:
M. Hermand (Jacques)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000549519
(source JORF)
nomination
25 Août 1994
25/08/1994